Droit ancien

12 pièces
Somme Rural, ou Le Grand Coustumier General de Practique Civil et Canon.
Droit ancien

Somme Rural, ou Le Grand Coustumier General de Practique Civil et Canon.

Jean Boutillier (vers 1340–1395), annoté et augmenté par Louys Charondas Le Caron (vers 1534–1613)

Date & Lieu
Paris — 1611
Format
In-4, 904 pp.
Intérieur frais. Faux titre manuscrit portant ex-libris « Joannis Mariae Brogher Patroni », distique latin (Atque Idea operis) et signature « Fretel ». Page de titre imprimée avec signature manuscrite « Bretaione ». Deux planches hors-texte dépliantes gravées sur bois présentes et en bon état : L'Arbre de Lignée et Consanguinité (p. 464) — figurant les degrés de parenté par le sang, de l'ancêtre couronné au sommet jusqu'aux Abnepos/Abneptis au quatrième degré — et L'Arbre d'Affinité (p. 475) — figurant les quatre degrés de parenté par alliance, selon la tradition iconographique des arbores consanguinitatis et affinitatis héritée des canonistes médiévaux. Nombreuses lettrines historiées gravées sur bois, caractéristiques du répertoire décoratif des imprimeurs parisiens du début du XVIIe siècle. Reliure cohérente avec usures d'usage.
Price
2 300 €
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Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel.
Droit ancien

Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel.

Louis de Héricourt (Louis de Héricourt du Vatier, 1687–1752)

Date & Lieu
Paris — 1748
Format
In-folio (40 × 26,5 cm environ), 2 tomes en 1 volume : (18) ff. n. ch., 412, 312 pp., (4) ff. n. ch., 160 pp., (28) ff. n. ch. Complet de toutes ses parties et tables après chaque partie.
Intérieur très frais, mouillure en mage basse en début d ouvrage, complet de toutes ses parties et tables. Reliure d'époque cohérente avec usures d'usage. quelques feuillets légèrement jauni, toute tranche rouge
Price
550 €
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Andreae Alciati Iurecons. Clariss. De Singulari Certamine Liber. Eiusdem Consilium in materia duelli.exceptum ex libro quinto Responsorum
Droit ancien

Andreae Alciati Iurecons. Clariss. De Singulari Certamine Liber. Eiusdem Consilium in materia duelli.exceptum ex libro quinto Responsorum

Andrea Alciato (Alciati)

Date & Lieu
Lyon (Lugduni), « sub scuto Coloniensi » [à l'Écu de Cologne], 1543 — au colophon : excudebant Ioannes & Franciscus Frellonii, fratres
Format
In-8 ; dimensions : 15,5 × 11 cm [8], 107, [5] p. ; signatures A-G⁸ H⁴ (blancs terminaux conservés) ; initiales gravées sur bois. Exemplaire collationné complet : liminaires avec épître dédicatoire et table des chapitres (« Arg. Capitum »), texte commençant en A5 ; feuillet blanc à l'articulation entre les deux textes (entre les p. 71 et 72) ; page de titre de division du Consilium in materia duelli bien présente. Épître dédicatoire : adressée à François Ier, datée d'Avignon, kalendes de mars 1529 (« Auinione Calen. Martijs M.D.XXIX ») — le traité fut composé et dédié au roi douze ans avant sa première impression.
Interieur frais bon état- Général (faible mouillure claire)
Price
1.200 €
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Le Droit de la Nature et des Gens, ou Système général des principes les plus importants de la Morale, de la Jurisprudence et de la Politique
Droit ancien

Le Droit de la Nature et des Gens, ou Système général des principes les plus importants de la Morale, de la Jurisprudence et de la Politique

Samuel von Pufendorf (1632–1694) ; traduction et notes de Jean Barbeyrac (1674–1744)

Date & Lieu
Amsterdam — 1712
Format
In-4°, 2 volumes en 2 tomes. T. I : [3 ff.], CXXII pp., [2 ff.], 613 pp. — T. II : [2 ff.], 506 pp., [9 ff.] de table, suivi de l'Oratio inauguralis (28 pp.). Pages de titre en rouge et noir.
Intérieur frais. Reliure cohérente et bien conservée ; dorures des caissons nettes. Ensemble de belle tenue.
Price
820 €
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Traités sur différentes matières de droit civil appliquées à l’usage du barreau et de jurisprudence française
Droit ancien

Traités sur différentes matières de droit civil appliquées à l’usage du barreau et de jurisprudence française

Robert-Joseph Pothier (1699 – 1772)

Date & Lieu
Paris & Orléans — 1773–1777
Format
In-4°, 7 volumes, plein cuir marbré
Quelques rousseurs éparses. Pages jaunies. Coiffe haute du tome 4 en partie absente. Traces d'usage sur les plats et légères épidermures. Bel ensemble bien réglé.
Price
2880 €
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Digestum Vetus Iuris Civilis — Édition de Lyon (1585)
Droit ancien

Digestum Vetus Iuris Civilis — Édition de Lyon (1585)

Justinianus I (533 AD) ; Accursius et auctores varii

Date & Lieu
Lyon — 1585
Format
In-folio, 1838 pp (composition bichrome rouge/noir)
Reliure en excellent état ; coiffes et coins légèrement usés ; papier vergé épais premium bien conservé ; quelques brunissures mineures (XVIe s.) ; patine d'usage docte
Price
5 470 €
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Institutiones Theophilo Antecessore & Promptuarium Iuris Harmeniopolli — édition composite Gothofredus
Droit ancien

Institutiones Theophilo Antecessore & Promptuarium Iuris Harmeniopolli — édition composite Gothofredus

Justinianus I (commenté par Theophilus Antecessor & Constantinus Harmeniopollos)

Date & Lieu
Genève — 1587
Format
In-quarto, 2 parties en 1 volume : [viii] + 308 pp. + [viii] + 329 pp. + Index
Galerie en marge basse sur plusieurs cahiers, quelques rousseurs
Price
2 300 €
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Coustumes du haut et bas pays d’Auvergne, avec la Paraphrase de M. Jean de Basmaison Pougnet et les notes de M. Charles du Moulin. Quatrième édition revue et augmentée par Me Guillaume Consul
Droit ancien

Coustumes du haut et bas pays d’Auvergne, avec la Paraphrase de M. Jean de Basmaison Pougnet et les notes de M. Charles du Moulin. Quatrième édition revue et augmentée par Me Guillaume Consul

Jean de Basmaison-Pougnet (v. 1530–1600), révisé et augmenté par Guillaume Consul (actif au XVIIe siècle), avec les notes de Charles du Moulin (1500–1566)

Date & Lieu
Clermont — 1667
Format
In-4°, deux parties en un volume : (22) et 439 pages (Coutumes générales) ; 127 et (3) pages (Coutumes locales et procès-verbal)
Exemplaire complet en deux parties. Reliure d'attente. État intérieur frais
Price
420 €
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Andreae Alciati Iureconsulti Praesumptionum Tractatus
Droit ancien

Andreae Alciati Iureconsulti Praesumptionum Tractatus

Andrea Alciati (Alciato)

Date & Lieu
Lyon (Lugdunum), 1542
Format
In-8°, 562 pages + important index
Traces d'usage à la reliure, quelques feuillets légèrement jaunis, petite auréole claire en marge de l'index sans atteinte au texte ; exemplaire sain et solide
Price
3 200 €
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Cours de droit civil français d’après la méthode de Zachariae
Droit ancien

Cours de droit civil français d’après la méthode de Zachariae

Charles Aubry et Charles Rau

Date & Lieu
Paris, 1869–1878
Format
In-8° (13,5 × 22,2 cm), 8 volumes — pagination : 626, 543, 552, 784, 652, 745, 559, 516 pages
Ensemble complet en reliures d'époque homogènes ; usure conforme à l'usage ; exemplaire solide et décoratif
Price
600 €
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