Droit ancien — Re-Bis

Droit ancien

Coustumes du haut et bas pays d’Auvergne, avec la Paraphrase de M. Jean de Basmaison Pougnet et les notes de M. Charles du Moulin. Quatrième édition revue et augmentée par Me Guillaume Consul.

Jean de Basmaison-Pougnet (v. 1530–1600), révisé et augmenté par Guillaume Consul (actif au XVIIe siècle), avec les notes de Charles du Moulin (1500–1566)

Date & Lieu: Clermont — 1667

Format: In-4°, deux parties en un volume : (22) et 439 pages (Coutumes générales) ; 127 et (3) pages (Coutumes locales et procès-verbal)

Droit ancien

Andreae Alciati Iureconsulti Praesumptionum Tractatus

Andrea Alciati (Alciato)

Date & Lieu: Lyon (Lugdunum), 1542

Format: In-8°, 562 pages + important index

Droit ancien

Cours de droit civil français d’après la méthode de Zachariae

Charles Aubry et Charles Rau

Date & Lieu: Paris, 1869–1878

Format: In-8° (13,5 × 22,2 cm), 8 volumes — pagination : 626, 543, 552, 784, 652, 745, 559, 516 pages

Droit ancien

Traité des délits et des peines

César-Bonesana, marquis de Beccaria

Date & Lieu: Amsterdam

Format: Petit in-12, 239 pages

Droit ancien

Code criminel de la République Française ou recueil de toutes les lois composant la législation criminelle

Sagnier (jurisconsulte — prénom non établi)

Date & Lieu: Paris, An VI de la République (1798)

Format: In-8°, environ 600 pages, deux parties reliées en un volum